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454 results

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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne

From Région Île-de-France

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

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Updated 2 weeks ago

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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne

From Région Île-de-France

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Groupements de collectivités territoriales 2017

From Région Île-de-France

Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à mettre à disposition du plus grand nombre des informations sur la catégorie des groupements de…

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Updated on March 22, 2017

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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)

From Région Île-de-France

La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020, mise en œuvre par le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014 relatif aux zones d'aide à finalité régionale (AFR) et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes…

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Updated on June 19, 2017

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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

From Région Île-de-France

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

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44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise

From Région Île-de-France

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Communes rurales et urbaines Île-de-France

From Région Île-de-France

La définition régionale du caractère rural vs urbain des communes a été actée en 2016.Une commune est réputée rurale si elle possède moins de 10000 habitants et se trouve hors de la métropole du Grand Paris.

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Updated on February 19, 2020

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Saisines du médiateur de la Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Le Médiateur cherche à régler à l’amiable les litiges dont il est saisi, opposant les usagers et l’administration régionale. Il agit dans le respect de la légalité et en tenant compte de l’équité. Il est également chargé de proposer des réformes visant à l’amélioration des services rendus aux…

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Updated on July 27, 2023

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Liste des marchés conclus depuis 2018

From Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB. Les données essentielles de la Région Île de France sont accessibles depuis Maximilien, le portail des marchés publics franciliens, dans l'espace Entreprise :…

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Updated on July 2, 2021

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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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Updated 1 day ago

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Effectifs permanents - bilan social

From Région Île-de-France

Répartition des effectifs permanents du conseil régional Île-de-France par filière, cadre d’emplois, catégorie, statut et genre. Ces données sont issues du Bilan social publié chaque année par l'unité Personnel et Ressources Humaines de la Région Île-de-France. Le bilan social présente les données…

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Updated 2 weeks ago

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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations par type d'organisme

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement des administrations par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.

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55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et…

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Updated on April 5, 2023

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Annuaire de l’administration francilienne

From Région Île-de-France

Ce jeu de données est issu de la Base de données locales gérée par la Direction de l’information légale et administrative. L'annuaire référence environ 4000 guichets publics en Île-de-France : conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux,…

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Updated on April 9, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des…

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55.55555555555556/100

Updated on April 5, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région Île-de-France. La définition du caractère rural vs urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des services mi-2016.

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Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Documents publics des aides et appels à projets de la Région

From Région Île-de-France

Données utilisées pour la publication des aides et appels à projets de la Région Île-de-France sur son site internet : Documents d'information (exemples : règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce…

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Updated 1 week ago

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Carte des points d'accueil police à Paris

From Région Île-de-France

Liste des points d'accueil police géolocalisés pour Paris répertoriant par arrondissement les services, adresses, téléphones, horaires, conditions d'accessibilité, géolocalisation WGS84.

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Updated on February 27, 2014

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projets majeurs de la Région

From Région Île-de-France

Données utilisées sur l'application Ma Région, ma Commune pour valoriser certains projets financés par la Région.

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Updated on January 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des marchés conclus en 2017 et 2018

From Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France en 2017 et 2018. Informations disponibles : Année Prescripteur Objet du marché, Numéro du lot Procédure Titulaire principal Date de notification, Montant TTC

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Updated on June 14, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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