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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Départements administratifs au 1er janvier 2023

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2023 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2023 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/adminexpress le 26 juin 2023 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2023 du Code Officiel Géographique…

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11ème PROGRAMME : VULNERABILITE DES CAPTAGES

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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12ème programme d'interventions : zonage vulnérabilité des captages prioritaires

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Régions administratives au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2018 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Updated on June 7, 2024

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Départements administratifs au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2018 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2018 du Code Officiel…

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Updated on September 2, 2019

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 2

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Circonscriptions administratives de bassin 2021

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Circonscriptions administratives de bassin 2020

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Communes administratives au 1er janvier 2022

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2022 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 28 octobre 2022 ; Arrêté…

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11ème PROGRAMME : MATIERES EN SUSPENSION PRIORITE 2

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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12ème programme d'interventions : zonage tension quantitative en irrigation

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Circonscriptions administratives de bassin 2022

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Régions administratives au 1er janvier 2022

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2022 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/ le 28 octobre 2022 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire, culturelle... Dans…

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Départements administratifs au 1er janvier 2021

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2021 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2021 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 17 juin 2021 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2021 du Code Officiel Géographique de l'INSEE :…

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Départements administratifs au 1er janvier 2020

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Départements existants au 1er janvier 2020 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2020 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 22 janvier 2021 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2020 du Code Officiel Géographique de l'INSEE…

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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'agriculture en zones humides

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Régions administratives au 1er janvier 2020

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2020 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2020 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/ le 22 janvier 2021 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire, culturelle… Dans le…

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