This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,881 datasets on data.gouv.fr

248 results

Sort by:

Subventions au Contrat Local de Sécurité (CLS)

Liste et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire Le Département des Hauts-de-Seine est partie prenante des partenariats locaux de prévention de la délinquance dans le cadre des contrats locaux de sécurité (CLS), des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 25, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions versées aux collectivités et organismes

From Hauts-de-Seine le Département

Description des subventions versées aux collectivités et organismes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département.…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 25, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine (archive)

From Hauts-de-Seine le Département

Engagements financiers cumulés du Département par quartier faisant l'objet d'un projet de rénovation urbaine Le jeu de données présente les engagements financiers du Département depuis 2011 par quartier faisant l’objet d’un projet de rénovation urbaine. Les quartiers concernés relèvent de la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 14, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

From Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Ce jeu de données référence les subventions versées par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017. Il…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on September 26, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 euros ont l’obligation, depuis le 1er août…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on February 14, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Merville

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Merville, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Communauté de Communes du Volvestre

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim

From Mulhouse Alsace Agglomération

Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on October 25, 2017

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Castelmaurou

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castelmaurou, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Cazères-sur-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Cazères-sur-Garonne, collectivité partenaire du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Département de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Castanet-Tolosan

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castanet-Tolosan, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune du Vernet

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Communauté de Communes de Val Aïgo

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Val Aïgo, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Ramonville-Sainte-Agne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Fonsorbes

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fonsorbes, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune d'Auterive

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune d'Auterive, collectivité partenaire du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Département de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications des…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Communauté de Communes du Frontonnais

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données Subventions Partenaires Agrégées

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Commune de Fronton

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fronton, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites