This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 62,623 datasets on data.gouv.fr

70 results

Sort by:

CS_Indices avérés

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

Updated on December 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Registre parcellaire graphique anonyme 2017

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état écologique et chimique des cours d’eau de la Quincampoix, du Prunelay et de la Planche aux Merles, un…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Artificialisation des sols dans les hautes pyrénées (carroyage) 2009-2023

From DDT Hautes-Pyrénées

La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné ». Chaque sol peut se définir selon son…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole

From DDTM Morbihan

Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épandage aux zones conchylicoles. Il est fait mention de cette dérogation dans le programme d'actions…

Updated 4 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Rayon de sécurité autour des marnières

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).

Updated on December 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron

From DDT Aveyron

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU, POS ou du PLUi. Une prescription qui se…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

L_GEOM_S_085

From DDTM Vendée

Données élaborées selon la méthode du guide atlas des zones inondables par analyse géomorphologique qui cumule l'analyse stéréoscopique de photographies aériennes et les observations de terrain.

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

CS_Indices non localisés précisement

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

Updated on December 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage sismique en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010-1254 du 22…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

( BASOL ) Sites et sols pollués en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Origine Les objets représentés sont des points, situés à l'adresse postale (rue ou numéro) ou au centre de la commune. La donnée provient d'une…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjointement et en complément du jeux de données "Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

pprn_pzr_97109

From DEAL Guadeloupe

2005-12-30 - pprn_pzr_97109 Plan de zonage réglementaire Risque Naturel de la commune de Gourbeyre

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier (version: avril 2024)

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photos satellitaires) et des informations remontées par les collectivités. Elle précise, à l'intérieur…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

ZONE AGRICOLE CHLORDECONE

From DEAL Guadeloupe

-2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L_POTENTIEL_CHLORDECONE_S

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des…

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Information ponctuelle (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non…