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Search among 61,881 datasets on data.gouv.fr

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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…

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Updated on June 7, 2024

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Updated on February 15, 2025

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Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Cours d'eau - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Bassins versant topographiques - Métropole 2022 - BD Topage®

From Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il s'agit d'une aire de collecte (impluvium) considérée à partir d'un exutoire ou ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent…

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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Martinique

From Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points…

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Obstacles à l'écoulement - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en…

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour…

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Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Tronçons hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : sur le territoire national :…

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…

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Régions administratives au 1er janvier 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Points d'eau isolés - Guyane 2015 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national : réservoirs et châteaux d'eau ; stations de pompage et de traitement des eaux; et plans d'eau inférieurs à 1ha. Un point d'eau isolé est…

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Points de prélèvements associés aux stations de la mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points…

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Directions Territoriales (DT)

From Office National des Forêts

L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et de soutien et un niveau…

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Updated on December 3, 2024

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Laisse des eaux - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La laisse des eaux regroupe : - la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ;…

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Stations hydrométriques - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient : toutes les stations hydrométriques publiques les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station) Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont…

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