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Captages prioritaires dans le département de l'Orne en 2018.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les captages destinés à la production d'eau potable font aujourd'hui l'objet de plusieurs réglementations et la protection de la ressource en eau est un des axes forts identifié à l'issue du Grenelle de l'Environnement. Les captages prioritaires correspondent aux ressources les plus dégradées par…

Updated on August 4, 2021

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Zones d'Actions Renforcées en Nord - Pas de Calais

From DREAL Hauts-de-France

En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages d’eau destinée à la consommation humaine inscrits au registre des zones protégées joint au schéma…

Updated on November 27, 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

Updated 2 weeks ago

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Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de la liste des captages prioritaires établie en Côte-d'Or.

Updated on November 15, 2024

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Ensemble des captages AEP en cours d’exploitation (ponctuelle ou permanente) sur le département de l'Orne en 2016.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Point de prélèvement en cours d'exploitation (ponctuelle ou permanente) au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en 2016. source : source : ARS - validité : 01/07/2016

Updated on August 26, 2022

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Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2023 (pour une consommation type de 120m3)

Updated on January 23, 2025

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on September 2, 2022

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2016.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2016.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par…

Updated on September 2, 2022

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau potable des…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2015.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2015.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par…

Updated on September 2, 2022

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Aires d'alimentation des captages prioritaire de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Updated on October 5, 2021

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Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux.Les ouvrages de prélèvement (captages) sont traités dans une autre couche. source GSP/SDE validité : 01/01/2015

Updated on August 26, 2022

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Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP, en Eure-et-Loir (28) au 24/04/2025

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP Sources de données : DDT28 / SGREB Une colonne a été également ajoutée pour faire le lien avec les AAC en ZAR (Zones d'actions renforcées). 12/11/2024 : dans commentaires, distinction entre Prioritaire…

Updated 2 weeks ago

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RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024

From DEAL Guadeloupe

-2023.10.16- 16_10_2023_300dpi - SMGEAG - Conseil Départemental - Région Guadeloupe RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL-971/PACT/SIG

Updated on November 15, 2024

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Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent au SMG (Syndicat Mixte de Gestion de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser l’alimentation en eau potable. Mise à jour au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.

Updated on November 15, 2024

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Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau

From DDTM Vendée

Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU

Updated on November 13, 2024

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Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.

Updated on November 15, 2024

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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016

From DDT Aveyron

Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une…

Updated on November 15, 2024

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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018

From DDT Aveyron

Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25…

Updated on November 15, 2024

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Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.

Updated on November 15, 2024

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