Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2022 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2022. Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 8, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balances comptables des communes en 2014 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2014. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2014" permet de télécharger les données plus rapidement que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balances comptables des communes en 2012 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2012. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2012" permet de télécharger les données plus rapidement que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balances comptables des communes en 2010 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2010. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2010" permet de télécharger les données plus rapidement que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balances comptables des communes en 2011 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2011. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2011" permet de télécharger les données plus rapidement que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Balances comptables des communes en 2023 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2023. Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2023 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2023. Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015) From Cour des comptes Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leur jurisprudence. Le format retenu est le format XML (voire du HTML directement), ce qui permettra d'inclure des méta-données utiles aux réutilisateurs. Dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 28, 2016 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 reuses 0 favorites
balances comptables 2013 des départements (conseils généraux) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances comptables exercice 2013 des départements Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 22, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on June 23, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Budget 2019 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2019 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 20, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2020 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 25, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2021 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2021 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 12, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2022 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 23, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2018 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2018 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 9, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2024 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on May 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2023 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Région Centre-Val de Loire Présentation du budget (Budget Primitif) 2023 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 15, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2016 From Ville de Lanester Ce document comptable fait office de bilan financier de la commune. Il rapproche les prévisions (inscrites au budget primitif) des réalisations budgétaires de l'année. Construit de la même manière que le budget, il est adopté avant le 30 juin de l'année suivant l'exercice concerné. Les données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 19, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget 2018 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 From Do.TeRR . Géo-Centre Présentation du budget (Budget Primitif) 2018 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites