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152 results

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N_MONUMENT_HISTO_S_073

From DDT Savoie

N_MONUMENT_HISTO_S_073

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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JOP 2024 - Limitations de travaux bâtiment

From Ville de Paris

Limitations de travaux bâtiment Pour garantir la préparation et le déroulement des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 dans de bonnes conditions, la Ville de Paris pourra être amenée, en application du Règlement de voirie, à limiter pour motif d’intérêt général les emprises sur l’espace…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 11, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Monuments historiques de l'Oise (60)

From DDT Oise

Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand-Dijon en Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Emprises bâties et non baties

From Ville de Paris

Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible en pièce jointe.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 2 weeks ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Emprise des bâtiments dans OpenStreetMap

From magellium

Extrait quotidien des bâtiments en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail carto analysable…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on August 10, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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BD FORET version 2

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Tourisme - Chambre d'hôtes en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des Chambres d'hôtes

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Tourisme - Gîtes ruraux (2016) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des Gîtes Ruraux

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Socio économie - Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher. Données BPE 2021 Élaborée à partir de différentes sources administratives actualisées chaque année, cette base répertorie un large éventail d'équipements et de services rendus à la population. La BPE couvre les domaines des services, marchands…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont prises pour obliger propriétaires ou occupants à déclarer leur présence. Conformément aux articles…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Créées en 1977, les Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat). Données à l’EPCI 1 ménage = 1 logement"

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Départemental de l'Habitat (PDH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Introduit par l’article 68 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, le plan départemental de l’habitat (PDH) est destiné à assurer la cohérence entre les politiques menées dans les territoires couverts par des programmes locaux de l’habitat (PLH) et…

Updated on November 15, 2024

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Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir les aides financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociaux ainsi que pour la rénovation des logements privés (qui relève des aides de l’Anah).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015

Updated on December 14, 2024

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Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociaux. Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux,…

Updated 3 weeks ago

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Serres maraichères en 2020 en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Serres présentes en 2020 sur le territoire du département de la Loire-Atlantique recensées à partir de la base BD TOPO de l'IGN et à partir de la photo-interprétation de l'orthophoto de 2020.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire. Signes de ce rôle structurant essentiel : 23 % de la population française vivent…

Updated on November 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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