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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

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Updated on August 17, 2021

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Indicateurs politique prioritaire du gouvernement "covoiturage courte distance" (PPG)

From Ministère de la Transition écologique

Cet ensemble de jeux de données sont les données sources des indicateurs départementaux suivi dans le cadre de la politique prioritaire du gouvernement "développer le covoiturage courte distance". Les valeurs départementales de ces indicateurs sont consultables uniquement par les services…

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Updated on February 13, 2025

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Auto-entrepreneurs, par département

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Séries trimestrielles du nombre d'auto-entrepreneurs et du chiffre d'affaires par département (publiées dans la collection Stat Ur). ► _MISE A JOUR_ : fin de semestre + ~200 jours. Les séries du nombre d'auto-entrepreneurs et de leur chiffre d'affaires sont reconnues d'intérêt général par…

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Updated on January 24, 2025

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Les effectifs de retraités, montants de pensions et âges de départ à la retraite

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Ces données sont relatives à : Les effectifs de retraités Les retraités de droit direct Les nouveaux retraités Les retraités de droit dérivé Le niveau des pensions des retraités Les pensions des nouveaux retraités Les pensions par générations Les pensions de droit dérivé Les âges moyens de départ…

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33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte).

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Updated on June 10, 2024

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs…

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Updated on March 8, 2024

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Dispositif Premières pages par département

From Ministère de la Culture

Dispositif initié par le ministère de la Culture destiné à réduire les inégalités en matière d'accès au livre et à la culture de l'écrit, à sensibiliser les bébés et les très jeunes enfants au livre, à favoriser la collaboration entre les acteurs du livre et ceux de la petite enfance, et à…

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Updated on October 3, 2022

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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

From Ministère de la Culture

Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et…

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Updated 2 weeks ago

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Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

From Airparif

Les indices de qualité de l’air sont des outils de communication qui permettent de décrire périodiquement sous une forme simple (qualificatif, chiffre) l’état global de la qualité de l’air dans une aire géographique donnée. Ces indices ne sont pas des outils de déclenchement ou de gestion des…

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Updated on July 3, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dépenses culturelles des départements par secteur

From Ministère de la Culture

Dépenses culturelles 2019 et 2020 des départements par secteur, en milliers d'euros et en euros par habitant, pour chaque collectivité départementale (y compris Mayotte). Source : comptes de gestion 2019 des départements, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie,…

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Updated on October 7, 2022

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Activité emploi et chômage - enquête emploi en continu

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Ce jeu de données met à disposition des fichiers détail anonymisés de l'enquête emploi en continu. L’enquête emploi en continu vise à observer à la fois de manière structurelle et conjoncturelle la situation des personnes sur le marché du travail. Elle s'inscrit dans le cadre des enquêtes "Forces…

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Updated on February 21, 2025

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OLD Taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19 (SI-DEP) SI-DEP

From Santé publique France

Les actions de Santé publique France Santé publique France a pour mission d'améliorer et de protéger la santé des populations. Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller et comprendre la dynamique de l'épidémie, d'anticiper les différents…

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Updated on February 21, 2023

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Cadastre

From data.gouv.fr

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

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Updated 3 weeks ago

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Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière selon la catégorie socioprofessionnelle

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données présente les évolutions annuelles depuis 2013 de l’âge conjoncturel de départ à la retraite, ainsi que divers indicateurs relatifs à la fin de carrière (durées moyennes passées en emploi et hors emploi entre l’âge de 50 ans et le départ à la retraite), selon la catégorie…

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Updated on August 2, 2021

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Logements sociaux et bailleurs par département

From Caisse des Dépôts

Le jeu de données présente, par département, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant ces logements dans le département. Il indique également la répartition des logements sociaux par type d'opérateurs (OPH, ESH, SEM, autres). Le nombre de bailleurs est calculé de deux façons…

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Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les motivations de départ à la retraite

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Jeux de données associés: Motivation du départ à la retraite et de la cessation d'activité selon les conditions de liquidation

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Updated 5 days ago

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Valeurs de point GIR des EHPAD par département

From Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

En application de l’article R. 314-175 du code de l’action sociale et des familles (CASF), les présidents des conseils départementaux fixent chaque année, par arrêté, une valeur appelée « point GIR départemental » qui sert de référence pour le calcul des forfaits globaux dépendance des EHPAD. La…

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Updated on September 11, 2024

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Comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques (fichier global) à compter de 2008

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Export global des données des _comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques à compter de 2008 mis en ligne sur le site collectivites-locales.gouv.fr._ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements et des collectivités territoriales…

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Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée (DVVRCE) DVVRCE

From Ministère de l'intérieur

Les voitures radars à conduite externalisée couvrent huit 8 régions du territoire métropolitain : Normandie, Bretagne, Pays-de-la-Loire, et Centre-Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Bourgogne-Franche-Comté, Grand-Est, Hauts de France. Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de…

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Updated on October 29, 2024

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Liste des casernes à Paris et dans les départements de la petite couronne

From Ministère de l'intérieur

Cartographie des emplacements des casernes de La brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), 92, 93 et 94. Unité militaire placée sous l’autorité du préfet de police, la brigade de sapeurs-pompiers de Paris lutte contre les incendies et assure les secours d’urgence dans la capitale et les trois…

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Updated on January 15, 2016

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