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Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2018 INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution - sensitive (Birds Directive).…

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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole

Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sites protégés. INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. Ouverture des données : Ouverte. Type de données : Données de référence. Thématiques : Contrôle des actions…

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Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018)

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2018 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE priority data set : Species distribution sensitive (Habitats Directive). Ouverture des données :…

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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer

Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Protected sites. Ouverture des données : Ouverte. Type de données : Données de référence. Thématiques : Contrôle des actions…

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Evaluation Préliminaire des risques Inondations (EPRI) et Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) dans le bassin Artois Picardie (EPRI - PGRI) EPRI - PGRI

From DREAL Hauts-de-France

Face au bilan catastrophique des inondations en Europe au cours des dernières décennies, la Commission européenne s’est mobilisée en adoptant en 2007 la directive 2007/60/CE relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation, dite directive « inondation ». Son objectif est de réduire…

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Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2013 (DO 2013)

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013 INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution - sensitive (Birds Directive).…

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Zones de protection spéciale désignés par la France

Au titre de la directive " Oiseaux ", les propositions de sites font directement l'objet d'une désignation par la France en zones de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au JORF, puis sont notifiées à la Commission européenne. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sites…

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Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013)

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2013 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE priority data set : Species distribution sensitive (Habitats Directive). Ouverture des données :…

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Sites d'importance communautaire désignés par la France

Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC) transmises par la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites d'importance communautaire (SIC) au journal officiel de l'union européenne. Les SIC doivent alors…

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Cartes géologiques vectorisées et harmonisées à 1/50 000 du BRGM

La BD Charm-50 est la base de données géoréférencée BRGM des cartes géologiques à 1/50 000 vectorisées et harmonisées. Avec ses 6 couches d'informations détaillées et renseignées (format shape .shp), la carte de la géologie harmonisée restitue une information continue. Elle comprend les…

Updated on June 7, 2024

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Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS)

La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités industrielles (qu’il s’agisse d’industries lourdes, manufacturières, etc.) ou encore d’anciennes…

Updated on June 5, 2024

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Zonage en potentiel radon

La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel radon de sa commune. La capacité du sol de sa commune à émettre du radon est le premier des trois…

Updated on June 10, 2024

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Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM

Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) et de la directive sur les…

Updated 5 days ago

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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt…

Updated on September 27, 2024

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Aléas retraits et gonflements des argiles en France métropolitaine (hors ville de Paris)

Cette cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles constitue un zonage de la probabilité d'occurrence du phénomène de retrait-gonflement des terrains argileux.

Updated on February 19, 2025

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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Réunion - rapportage 2020

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de la Réunion et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…

Updated on June 5, 2024

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BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM)

La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du Sous-Sol (BSS) contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages…

Updated on June 7, 2024

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Base de données sur la qualité des sols en milieu urbain (BDSolU)

Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués. Lancé depuis 2010, ce projet vise principalement l’établissement de référentiels pour les teneurs habituelles des principales…

Updated on April 5, 2023

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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guyane - rapportage 2020

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guyane et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques…

Updated on November 14, 2024

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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2020