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Budget primitif (BP) 2010 de la Ville de Nantes

Budget primitif 2010 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est…

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55.55555555555556/100

Updated on December 13, 2012

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BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des assoc

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55.55555555555556/100

Updated on February 28, 2012

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Débat d'orientations budgétaires

From Conseil général de l'Oise

Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012

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22.22222222222222/100

Updated on November 5, 2021

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CA 2013 - Ville de Rennes - Budget Principal par article

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2013 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013…

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55.55555555555556/100

Updated on October 16, 2014

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CA 2013 - Subventions d'équipement aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions…

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44.44444444444444/100

Updated on October 16, 2014

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DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est

From Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

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Updated on July 20, 2021

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Budget Participatif - Ville de Rennes - Saison 2

From Rennes Métropole en accès libre

Le Budget Participatif revient pour la saison 2! Dans le cadre de la charte de la démocratie locale, les Rennais ont déposé les projets pour la ville et les quartiers, portés par les habitants. Ce fichier recense chaque projet soumis lors de la saison 2 (2016-2017) ainsi que le nombre de votes…

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Updated on February 23, 2017

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BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par sous fonction

From Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à…

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Updated on February 18, 2014

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CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

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Updated on July 9, 2013

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BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2015 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées…

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Updated on June 8, 2016

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BP 2016 - Ville de Rennes - Budget Principal

From Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2016 - budget principal correspond aux données du budget principal 2016 de la Ville de Rennes.

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44.44444444444444/100

Updated on April 4, 2016

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CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

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55.55555555555556/100

Updated on July 9, 2013

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CA 2010 - Ville de Rennes - Budget principal

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2010 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2010 et ont été…

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Updated on June 7, 2011

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BP 2015 - Ville de Rennes - Budgets Annexes

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Ce fichier de données correspond aux budgets dits "annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2015 sur les budgets annexes du service des eaux, de l'assainissement, des réseaux de chaleur, du service extérieur des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones…

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Updated on June 8, 2016

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Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de programmes

From Région des Pays de la Loire

Budget 2017 de la Région des Pays de la Loire (Autorisations de programmes). Montants des autorisations de programmes de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget primitif 2017, le budget supplémentaire 2017 et la décision modificative 2017. (Liste les AP ayant donné lieu à des Crédits…

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Updated 1 week ago

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DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est

From Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71…

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Updated on July 20, 2021

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CA 2022 - Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

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Updated on July 18, 2023

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Finance - Montant des dépenses et recettes d'investissement sur le budget primitif

From Seine-Saint-Denis - Le Département

Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources…

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Updated on November 3, 2015

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CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

From Rennes Métropole en accès libre

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Updated on July 6, 2015

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CA 2016 - Ville de Rennes - Budget Principal

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2016 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2016…

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Updated on July 12, 2017

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