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Search among 61,861 datasets on data.gouv.fr

5117 results

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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…

Updated on January 8, 2025

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Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on December 3, 2024

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SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à partir…

Updated on November 15, 2024

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Tâche du Bâti - 2006

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006

Updated on January 10, 2025

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Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol. Lorsqu’un projet est constitué de…

Updated on January 8, 2025

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Tâche du Bâti - 2017

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017

Updated on January 10, 2025

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Tâche du Bâti - 2011

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011

Updated on January 10, 2025

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Tâche du Bâti - 2015

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015

Updated on January 10, 2025

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Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement).

Updated on January 21, 2025

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Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 21, 2024

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Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Updated on January 8, 2025

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Tâche du Bâti - 2016

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016

Updated on January 10, 2025

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Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 21, 2024

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

Updated on November 27, 2024

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Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l'Orconté - secteur Orconte à Frignicourt

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterminées. Afin de visualiser ces hauteurs d’eau, un ensemble de profil, dit « profils de référence »,…

Updated on November 27, 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque…

Updated on November 4, 2024

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Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte…

Updated on November 4, 2024

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Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2015 dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en zone U des plans locaux…

Updated on November 4, 2024

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État des lieux spatial des zones d'activités en 2023 dans le département de la Marne.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Descriptif : Zone d'activités en cours de correction pour éliminer les superpositions et les trous. Attendre la correction terminée. Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d'activités économiques, identifiées dans les…

Updated on November 4, 2024

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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé…

Updated on November 16, 2024

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