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Search among 62,623 datasets on data.gouv.fr

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70 results

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parcelle Grand Paris Aménagement

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Foncier grand paris aménagement 2022

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici : https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/ mise…

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres des sites et sols pollués - Orne 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Lien de téléchargement des données sous Géorisques :…

Updated on September 9, 2024

License Not Specified

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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et des échanges d'énergie qui s'y manifestent (Aubert et Boulaine). Les besoins en informations sur les…

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Inventaire historique des sites industriels et activités de service (BASIAS) en Hauts-de-France

From DREAL Hauts-de-France

Inventaire historique des sites industriels et activités de service (BASIAS) en Hauts-de-France (georisques)

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aléa de retrait de gonflement des argiles

From NosDonnées.fr

Carte des aléas de retrait de gonflement des argiles éditée par le BRGM. Téléchargement possible au format MIF−MID.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 10, 2017

License Not Specified

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Aléa de retrait de gonflement des argiles

From NosDonnées.fr

Carte des aléas de retrait de gonflement des argiles éditée par le BRGM. Téléchargement possible au format MIF−MID.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on March 20, 2014

License Not Specified

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Potentiel agronomique des territoires en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Cartographie réalisée dans le cadre de la charte agriculture, urbanisme et territoire en avril 2010

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Occupation physique du territoire INSEE

From NosDonnées.fr

Occupation physique du territoire.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 1 week ago

License Not Specified

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Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord

From DDTM Nord

Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou…

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

From DDT Vienne

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne

From DDT Côte-d'Or

Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin, la communauté de communes de Nuits-Saint- Georges et la communauté d’agglomération de Beaune-Côte Sud).…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Potentiel radon par communes géofla en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_RADON_COMMUNE_S_019 Potentiel radon par communes géofla en Corrèze Données de l'IRSN récupérées au format csv sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/connaitre-le-potentiel-radon-de-ma-commune/#_ en nov 2020 -> données mai 2019 Extraction de ces données sur la Corrèze (communes 2016 GéoFLA) Le…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Artificialisation des sols dans les hautes pyrénées (données communales) 2009-2023

From DDT Hautes-Pyrénées

La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné ». Chaque sol peut se définir selon son…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Mesures agro-environnementales surfaciques découpées par communes en Ille et vilaine (2018-2020)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Couche des mesures surfaciques agro-environnementales découpées par communes en Ille et vilaine Pour la campagne 2018-2020.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état écologique et chimique des cours d’eau de la Quincampoix, du Prunelay et de la Planche aux Merles, un…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions définies par le référentiel agronomique régional dès lors que l’îlot est situé dans une zone…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_SIS_S_019 Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze Dernière mise à jour: 02/07/2020 Création de la couche par la DDT19 avec la carte des SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) du site Géorisques (voir liens) et les données attributaires trouvées sur ce même site. Référentiel carto…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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