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Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous…

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Updated on March 1, 2025

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RPG 2020 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on December 14, 2022

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RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on March 9, 2021

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RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on October 9, 2024

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RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2016 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2017 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité d'EDF SA Corse Outremer (au 31/08/2023)

From Electricité de France

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI). Il contient notamment les informations suivantes : Nom de l’installation…

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Updated on October 12, 2024

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RPG 2011 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

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Updated on November 30, 2020

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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité - Saint-Pierre-et-Miquelon

From EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité à Saint-Pierre-et-Miquelon. Il contient notamment les informations suivantes : Nom de l’installation Département et commune du point de…

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Updated on February 6, 2024

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Nombre de décès

From Ville de Lanester

Ce fichier recense les décès survenus sur le territoire de la commune de Lanester. Ces chiffres sont répartis par lieu du décès, par sexe et tranche d'âge de la défunte ou du défunt. Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier d'état civil. Leur actualisation a lieu au…

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Updated on October 19, 2018

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Liste des prénoms

From Ville de Lanester

Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil pour la ville de Lanester. Format de référence : https://lc.cx/YeNG Ce jeu de données sera mis à jour au premier trimestre de chaque année civile avec les prénoms des enfants nés l'année précédente.

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Updated on October 19, 2018

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Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales

From Département des Hautes-Pyrénées

Dans le cadre de la politique de numérisation de l’état civil ancien des communes des Hautes-Pyrénées, les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925 environ, encore conservés en mairie. 13 zones de collecte ont été définis correspondant aux…

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Updated on March 10, 2022

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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)

From Département des Alpes de Haute-Provence

Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 255 cotes). Ce répertoire n'est pas exhaustif car certaines archives ont été irrémédiablement détruites ou égarées au cours de l'histoire. Instrument de recherche : une…

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Updated on January 25, 2024

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