Datasets

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau plan d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2022

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau plan d'eau - Réunion - Version Rapportage 2022

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau plan d'eau - France Entière - Version Rapportage 2022

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans le Haut-Rhin

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on January 21, 2025

0 reuses
0 favorites

ETAT DES LIEUX 2013 DES PLANS D'EAUX EN GRAND EST

From DREAL Grand Est

L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la Directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 octobre 2000 et la réglementation française associée, notamment l’arrêté…

Updated on November 15, 2024

0 reuses
0 favorites

Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition…

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

0 reuses
0 favorites

Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2023

Updated on November 13, 2024

0 reuses
0 favorites

Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

0 reuses
0 favorites

Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022

Updated on December 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Localisation des plans d'eau douce - Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on April 2, 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

0 reuses
0 favorites

Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne.

Updated on November 22, 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

0 reuses
0 favorites

Plan d'eau de l'Orne inscrit au SDAGE 2016-2021

dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique des plans d'eau (de fait de l'unique plan d'eau inscrit à savoir le lac de Rabobanges) - source : agence seine normandie delegations bocage normand et seine aval- agence loire bretagne - validite consolidation : 01/01/2016

Updated on September 13, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24…

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

0 reuses
0 favorites

Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2022

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

0 reuses
0 favorites

Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône

Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cellules photovoltaïques. La loi du 10 mars 2023 portant accélération des énergies renouvelables (EnR)…

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

0 reuses
0 favorites

Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes

Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de…

Updated on November 22, 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

0 reuses
0 favorites

État écologique des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017

EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du…

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

0 reuses
0 favorites

État écologique des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2017

Updated on November 15, 2024