Jeux de données du PPRN de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - Seine-Maritime Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones régementées surfaciques du Plan de Prévention des Risques Naturels du bassin versant de la Saâne et de la Vienne en Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 28, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels du bassin versant de la Saâne et de la Vienne en Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode… Updated on February 28, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DDTM 76] Zone réglementée surfaciques du PPRN du département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 28, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DDTM 76] Zone Aléa surfacique PPRN du département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode… Updated on February 28, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées linéaires des PPRN de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 28, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Scie From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Scie Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Saâne et de la Vienne - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Saâne et de la Vienne en Seine-Maritime Updated on February 27, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limites du périmètre du PPRN du bassin versant Vallée de la Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite du périmètre du PPRN de la commune de Gonfreville-l'Orcher - département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de l'Aisne From DDT Aisne Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite du périmètre PPRN du Bassin versant de la rançon et de la Fontenelle dans le département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN du bassin versant de la Vallée de Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN Vallée de Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Lézarde From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Lézarde Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
N_RPG_ANONYME_S_067_2014 From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations; - stable… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jeux de données du PPRN du Bassin versant de la Rançon et de la Fontenelle en Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Jeux de données du PPRN Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite du périmètre du PPRN du Bassin versant de la Scie dans le département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enjeux linéaires PPRN du Bassin versant de la Scie - Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone Multi-aléas surfacique du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - département de la Seine-Maritime From DDTM Seine-Maritime Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode… Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites