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Search among 62,621 datasets on data.gouv.fr

49 results

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Etablissements Seveso - Guadeloupe

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographiques SEVESO permet de localiser l'ensemble des établissements SEVESO en France. Une distinction est…

Updated on June 5, 2024

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Etablissements Seveso - Guyane

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Updated on June 5, 2024

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Générateur de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les générateurs de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

Updated on November 15, 2024

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Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer des zones de réciprocité variables, selon la…

Updated on November 15, 2024

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Assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

Updated on November 15, 2024

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Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 07/04/2025 : ICPE autorisées, déclarées et autres

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données extraites du Portail Géorisques le 07/04/2025 : voir site https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles pour le téléchargement Filtre sur le département 28. Ces ICPE contiennent les sites industriels, les carrières et également les élevages. ATTENTION…

Updated on November 15, 2024

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Zone de réciprocité des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Agricoles dans les hautes pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Zone de réciprocité autour des ICPE instruites par la DDCSPP soumises à Autorisation, Déclaration ou Enregistrement, visant à préserver les habitations ainsi que les zones d'habitation des documents d'urbanisme. Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation…

Updated on November 15, 2024

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Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les communes concernées par une assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source : DDT 15, 2018.

Updated on November 15, 2024

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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

From Région des Pays de la Loire

En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la…

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Updated on November 30, 2022

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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

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44.44444444444444/100

Updated on November 30, 2022

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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

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44.44444444444444/100

Updated on November 30, 2022

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( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

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Updated on December 31, 2020

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( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

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Updated on April 30, 2022

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Indicateur de niveau de bruit global - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore…

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Updated on July 8, 2024

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Base des installations classées (ICPE)

From Christian Quest

Ce jeu de données est extrait du site (désormais disparu) http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr qui ne propose qu'un export en CSV de la liste des installations, sans le détail consultable sur le site concernant chaque installation. Ce détail est ici remis sous forme de…

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Updated on February 28, 2021

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Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). La…

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Updated on December 19, 2024

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PPRT Brest métropole (RIS_TEC_PPRT_Bmo) RIS_TEC_PPRT_Bmo

From Brest métropole

Les PPRT délimitent un périmètre de maitrise de l'urbanisation autour des installations classées à haut risque (AS). A brest, trois sites sont recensés: STOCKBREST , IMPORGAL. et MAISON BLANCHE **Thématique **Risques et sécurité **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mission prévention des…

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Updated 2 days ago

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Etablissements Seveso - France métropolitaine

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11.11111111111111/100

Updated on July 29, 2021

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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est donnée par le Livre V, Titre I, art.…

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Updated on July 29, 2021

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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on July 29, 2021

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