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Registre national des gels

Source : gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr En vertu des dispositions de l'article L 562-4 du code monétaire et financier, qu'elles soient décidées par l'Organisation des Nations Unies, par l'Union Européenne ou à titre national, les mesures de gel des avoirs sont applicables sans délai par les…

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88.88888888888889/100

Updated on March 22, 2025

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Les "fusillés" de la Résistance bas-alpine

From Département des Alpes de Haute-Provence

Cette base de données a été constituée à partir des 240 fiches relatives aux morts de la Résistance bas-alpine, conservées aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, sous la cote 19 J 5 et 6. Ce sont les fiches des « fusillés », vocable qu’il faut comprendre au sens le plus large.…

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44.44444444444444/100

Updated on October 15, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Anciens combattants (1914-1918) des Alpes-de-Haute-Provence

From Département des Alpes de Haute-Provence

Base de données des anciens combattants résidents des Alpes-de-Haute-Provence établie à partir des documents conservés aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (dossiers nominatifs ou fiches matricules). Cette base de données a été réalisée entre 2014 et 2018 par Jean-Christophe…

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44.44444444444444/100

Updated on May 21, 2021

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