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Budget primitif (BP) - 2014

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Updated on April 3, 2014

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Budget primitif (BP) - 2024

Budget prévisionnel 2024 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre, le code secteur et le libellé du secteur, le chapitre, la sous-fonction,…

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Updated on March 15, 2024

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Budget primitif (BP) - 2013

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Updated on November 26, 2024

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Budget primitif (BP) - 2012

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Updated on November 26, 2024

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Budget primitif (BP) - 2013

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Updated on April 3, 2014

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Comptabilité des départements (nomenclature M52)

Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur privé : comptabilité en droits constatés, en partie double (correspondance entre les ressources et…

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Updated on December 16, 2012

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Marchés publics

Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire…

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Updated on August 19, 2021

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Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers

La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de…

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Updated 2 weeks ago

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Budget réalisé et exercice en cours - Ville de Poitiers

La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible en piece jointe en téléchargement. Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du…

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Updated 1 week ago

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Finances- Présentation du budget primitif par chapitre Grand Poitiers

Données transmises après le vote du budget primitif (courant avril) découpé par niveau de vote, soit le chapitre

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Updated on July 3, 2015

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Budget réalisé et exercice en cours - CCAS de Poitiers

La notice du budget du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) est disponible en téléchargement en piece jointe. Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours. Pour l'exercice en cours (2022), la valeur du champ réalisé est donc nulle.

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Updated 1 week ago

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Contribution aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE

Comparaison par année des contributions aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE La péréquation est un mécanisme de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes collectivités territoriales. La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 l'érige…

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Updated on May 20, 2022

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Budget départemental (budget primitif)

Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président…

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Updated on May 20, 2022

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Subventions - Commune

Subventions saisies par les communes de Grand Poitiers via l'outil D-Lyne. Les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles Le modèle de données est conforme au standard du Socle Commun des Données Locales (SCDL)

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Updated 1 week ago

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Budget départemental : les ratios légaux (budget primitif)

Ratios légaux du budget départemental (budget primitif) Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Ils permettent de comparer les données financières entre collectivités de même strate. Pour…

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Updated on May 20, 2022

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Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif)

Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Il peut être utilisé afin de comparer les données financières entre…

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Updated on May 20, 2022

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Budget départemental (budget supplémentaire)

Budget supplémentaire par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif. Lexique OR opérations réelles (désigne les mouvements effectifs de fonds) OE mouvement d'ordre…

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Updated on April 21, 2021

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Données essentielles des conventions de subvention

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

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Updated on August 29, 2024

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Budgets annexes (budget supplémentaire)

Budget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement,…

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Updated on April 21, 2021