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132 results

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[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

/!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone…

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Updated 1 week ago

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel

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Updated on December 12, 2024

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[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

/!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, intensité technologique et…

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Updated 2 weeks ago

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Export des organisations exposées dans scanR

From Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 42 000 entités publiques ou privées françaises. scanR couvre l'ensemble des structures de recherche référencées dans le Répertoire national des structures de recherche (RNSR) ainsi que leur tutelle. Il couvre également, de la…

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Updated on October 13, 2020

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Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations

From Région Île-de-France

La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à destination des entreprises, des associations ou des collectivités…

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Updated on December 14, 2022

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La Base Économique des Entreprises Régionales

From Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Le jeu de données met à disposition pour les années 2012 et 2014, pour chaque région, les principaux résultats des entreprises quasi monorégionales, c’est-à-dire ayant une présence régionale forte : au moins 75% de leurs effectifs salariés sont localisés dans une même région. Ces indicateurs,…

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Updated on December 13, 2018

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Pépinières d'entreprises

From Région Île-de-France

Détails des pépinières d'entreprises, structures d'accueil, d'hébergement, d'accompagnement et d'appui aux porteurs de projet et aux créateurs d'entreprises. (Source : Région Île-de-France

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Updated on April 22, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Agreste - Innovation - Entreprises agroalimentaires

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services, les acteurs, l’innovation de procédé, les acteurs, sources d’information et de coopération, objectifs des…

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Updated on February 4, 2016

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Entreprises immatriculées en 2022

From Infogreffe

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2022. Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte ICI Vous êtes déjà inscrit en tant qu’utilisateur du portail…

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Updated on June 24, 2016

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Entreprises immatriculées en 2021

From Infogreffe

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2021. Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte ICI Vous êtes déjà inscrit en tant qu’utilisateur du portail…

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Updated on June 24, 2016

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Entreprises radiées en 2022

From Infogreffe

Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte ICI[ ](https://opendata.datainfogreffe.fr/signup/)Vous êtes déjà inscrit en tant qu’utilisateur du portail Datainfogreffe? - Connectez-vous ICI

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Updated on August 2, 2016

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Simulateur de CALCUL DES INTERETS MORATOIRES DES MARCHES PUBLICS

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains ont été développés par la DILA, dont le simulateur de…

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Répertoire des entreprises (RTE) RTE

From Institut de la statistique de la Polynésie française

Le Répertoire Territorial des Entreprises a été créé par l'arrêté n° 1025/CM du 27 août 1986 et a été agréé par la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés. Le principe général est que " toute personne physique ou morale exerçant de manière indépendante une activité économique non…

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Updated 3 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Fiscalité locale des professionnels

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Les données brutes présentées ici sont un extrait du fichier de recensement des éléments d’imposition (REI) 2023, dont la version intégrale a vocation à être publiée en juin 2024. Elles sont mises à disposition des utilisateurs sous la forme de data-viz valorisant la fiscalité directe locale des…

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Updated on June 12, 2024

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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Bilan des suites contentieuses pénales de l'action de la Direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) en matière de pratiques commerciales restrictives (PCR). La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal…

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Updated on October 28, 2024

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[Old] France Num - Baromètre - Table de correspondance : Libellés réponses unifiés

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Table de mise de correspondance des libellés des réponses de l'enquête France Num 2020, et des baromètres à partir de 2021

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Updated on December 2, 2024

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Les jeunes entreprises innovantes - répartition sectorielle

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes par secteur. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

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Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[Old] France Num - Baromètre - Table de correspondance : questions

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cette table de correspondance permet de comparer les résultats des études de 2020, 2021 et 2022. En effet, certaines questions et réponses ont évolué entre 2020, 2021 et 2022. Ainsi, cette table associe d'une part, les questions de 2020 avec celles de 2021 et d'autre part, les réponses de 2020 à…

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Updated on December 2, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fiscalité locale des professionnels - Géo

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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77.77777777777779/100

Updated on June 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les jeunes entreprises innovantes - montants

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

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Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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