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Délibérations du Conseil départemental du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

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77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Permanences quartiers élus Blagnac

From Toulouse métropole

Localisation des permanences de quartiers des élus.

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44.44444444444444/100

Updated on June 18, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Annuaire des élu·e·s 2015-2021

From Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des conseiller·e·s régionaux·ales élu·e·s pour le mandat 2015-2021. Pour chaque élu·e il y a la fonction, l'appartenance au groupe politique et la commission, la dernière mise à jour de ce jeu date du 28 juin 2021.

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Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Représentation du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non, par l'intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. Voir aussi : Élu·e·s du Département de Loire-Atlantique

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Updated on January 9, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021. Voir aussi : Représentation du Département de Loire-Atlantique

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Updated on May 3, 2023

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Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales

From Ressourcerie datalocale

Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.

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Updated on September 29, 2017

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Elus Régionaux d'Occitanie - mandat 2021-2028

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Listes des élus du conseil régional à la date du 26/07/2024 Vous pouvez retrouver plus d'information ici : https://www.laregion.fr/-Vos-elues-et-elus-

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Updated on September 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole Ce jeu de données recense les rendez-vous entre les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole et les représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la Haute…

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Updated on March 31, 2025

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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes

From Nantes Métropole

Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus municipaux et à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Ville de Nantes rend publiques les indemnités de toute…

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Updated on March 5, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Indemnités de fonction des élus de Nantes Métropole Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute…

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66.66666666666666/100

Updated on March 5, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales

From Ressourcerie datalocale

Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.

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Updated on October 2, 2017

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Marseille - Élections municipales 2020 tour1

From Ville de Marseille

Résultats détaillés des élections municipales depuis 2008, pour le territoire de la ville de Marseille. * Nombre de voix pour chaque candidat, par bureau de vote, canton, arrondissement, secteur et circonscription. * Nombre de votes par procuration par bureau de vote, canton, arrondissement,…

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Updated on July 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales

From Conseil Départemental de la Gironde

Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.

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44.44444444444444/100

Updated on September 18, 2013

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008-2014 * DIGNE-PV-CM-2014-2020 *…

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44.44444444444444/100

Updated on September 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le fichier permet de connaître le nom, le prénom et le titre de chaque élu(e) du Conseil municipal. Le fichier est composé de 3 colonnes et de 34 lignes. La mise à jour est occasionnelle.…

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44.44444444444444/100

Updated on September 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Marseille - Élus 2020-2026

From Ville de Marseille

Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'informations: http://mairie.marseille.fr/gouvernement-municipal/elus