This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,873 datasets on data.gouv.fr

72 results

Sort by:

Pêche - Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)

From DDT Ardennes

Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui…

Updated on September 1, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire)

From DDT Ardennes

classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Pêche - Espèces piscicoles en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Espèces de poissons (Carnassiers, Carpes/Poissons Blancs, Truites) en Loir-et-Cher (2016)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on September 1, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lot de pêche linéaire des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lot de pêche des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

From DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne

From DDT Yonne

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

From DDT Côte-d'Or

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or

From DDT Côte-d'Or

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites