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Search among 61,888 datasets on data.gouv.fr

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42 results

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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33.33333333333333/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement),…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du point de la base de donnée ADES. Cette donnée est consultable sur IDEO BFC, mais n'est ni téléchargeable, ni moissonnable…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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44.44444444444444/100

Updated on November 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcelles et bâtiments

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Cependant, la représentation des parcelles est…

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66.66666666666666/100

Updated on June 14, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...) (REF_CAD_Locaux) REF_CAD_Locaux

From Brest métropole

Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour chaque local soumis à la taxe foncière, son descriptif, son évaluation et ses bases de taxation. **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur…

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88.88888888888889/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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bati

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Plan Cadastral Informatisé (PCI) Données de référence pour la France entière (hors Strasbourg), produites par la Direction Générale des Finances Publiques. Plan cadastral Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une…

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44.44444444444444/100

Updated on January 20, 2025

License Not Specified

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parcelle

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 21, 2025

License Not Specified

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Bâtiments

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated on January 20, 2025

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CADASTRE (2019)

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated on January 20, 2025

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Le découpage communal de Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des données de la DGFIP)

From Département de Meurthe-et-Moselle

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

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22.22222222222222/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Le découpage par sections de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des données de la DGFIP)

From Département de Meurthe-et-Moselle

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated today

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Le découpage parcellaire de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des données de la DGFIP)

From Département de Meurthe-et-Moselle

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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CADASTRE (2014)

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated on January 20, 2025

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Parcelles

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated on January 20, 2025

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DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)

From Région GRAND EST

Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des parcelles naturelles (prairies et zones humides notamment) dont la Région est propriétaire en particulier dans le secteur de la zone inondable de l'Ill domaniale (Bas-Rhin et Haut-Rhin). Ces parcelles acquises…

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44.44444444444444/100

Updated on January 29, 2025

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Cadastre de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Données cadastrales issues des données Edigeo de la DGFiP pour les communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange. Formats disponibles : dwg, shape et Mapinfo (tab).

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44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Cadastre - Parcelles - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Origine ou Source : DGFIP Actualité : 2022 Précision : Système de référence : RGF93-CC49 (3949) Contact : opendata@sqy.fr Exhaustivité géographique : SQY

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on February 24, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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