This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,918 datasets on data.gouv.fr

420 results

Sort by:

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 10, 2017

0 reuses
0 favorites

Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nantes, du Conseil Métropolitain, du Bureau Métropolitain de Nantes Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Nantes. Ce jeu de données agrège les informations issues des délibérations des différentes instances de la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 20, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

OPENDATA - Délibération_Commune

From Commune de Brocas

Modèle de délibération pour l'ouverture des données publiques dans une commune

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on December 15, 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Recueil des actes - Région Bretagne

From Région Bretagne

Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

From Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 6, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole

From Toulouse métropole

Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier. Veuillez trouver le jeu actuel sur :

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 15, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022

From Région Bretagne

Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à partir du 26 mars 2010. Le jeu de donnée utilise le format défini par le socle commun des données locales. Quand une session se déroule sur plusieurs jour, par défaut c'est la date du…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil départemental du Loiret

From Département du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations d’Avril 2014 à Juin 2020 - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre Avril 2014 et juin 2020.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on April 13, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations de 2011 à Février 2014- Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Jeu des actes de Toulouse Métropole entre 2011 et Février 2014.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 19, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque cycle Bureau et Conseil Veuillez trouver le jeu actuel sur :

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 23, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après chaque cycle Bureau et Conseil Veuillez trouver le jeu actuel sur :

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 20, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Recueil des arrêtés et décisions du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Ensemble des arrêtés et décisions prises par le Département de Loire-Atlantique depuis 2023. A noter que les délibérations depuis 2008 sont publiées de façons individualisées dans un jeu dédié. Ce jeu contient plusieurs types de documents : des recueils généralement mensuels : le Recueil des…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 2, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations de la Région Occitanie 2017- 2020

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. En attendant d'avoir un lien précis par délibération vous pouvez accéder aux délibérations en pdf avec les liens suivants : pour l'ancienne mandature : https://www.laregion.fr/deliberations Pour la nouvelle mandature

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on February 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du CCAS

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 8, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Liste des délibérations des conseils municipaux

From Ville de Cogolin

Liste des délibérations des conseils municipaux de avril 2014 à décembre 2024

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on May 9, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites