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Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à…

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44.44444444444444/100

Updated on January 17, 2020

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Cadastre rénové (assemblage départemental)

From Hauts-de-Seine le Département

Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été…

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44.44444444444444/100

Updated on July 16, 2019

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Majic

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

OPenIG distribue à ses adhérents ayants droit la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le territoire de l'Occitanie. Attention ! Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023. Vous pouvez télécharger ces…

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Updated on August 21, 2024

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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), est effectuée par comparaison à des locaux de référence classés par catégorie allant de 1 (somptueux) à 8 (très médiocre). Cette classification, qui est communale, associe à chaque…

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Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF - Formats SIG (feature service, wfs, geopackage et shapefile) (CAD RGPF SIG) CAD RGPF SIG

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système RGPF en coordonnées géographiques (code epsg: 4687) à l'exception des flux wfs et du feature service en WGS84 (epsg: 4326) afin d'assurer une meilleure compatibilité avec des applications web. Les…

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Updated on March 18, 2022

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Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) CAD GCS IGN

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de…

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Updated on March 17, 2022

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CEREMA - DV3F

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données DV3F CEREMA

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Updated on February 11, 2025

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Foncier Forestier

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

OPenIG distribue à ses adhérents ayants droit la donnée Foncier Forestier (donnée cadastrale non-anonymisée avec croisement Edigeo et BDForêt®) sur le territoire de l'Occitanie. Ma structure est-elle adhérente? Vérifiez sa présence dans la liste des adhérents d'OPenIG. Toutes les informations pour…

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RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Lozère

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant…