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Budget primitif 2013 - Picardie

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.

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33.33333333333333/100

Updated on October 4, 2024

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Budget primitif 2024 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023. Données sur le budget supplémentaire.

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44.44444444444444/100

Updated on December 27, 2024

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Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.

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33.33333333333333/100

Updated on October 4, 2024

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Budget primitif 2015 - Nord- Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.

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33.33333333333333/100

Updated on July 2, 2024

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Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire

From Région Hauts-de-France

La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son organisation et son fonctionnement communs entre les CESER de Picardie et du Nord - Pas-de-Calais.

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44.44444444444444/100

Updated on June 14, 2021

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Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.

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33.33333333333333/100

Updated on October 4, 2024

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Budget primitif 2017 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.

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44.44444444444444/100

Updated on September 24, 2024

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Budget primitif 2015 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.

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33.33333333333333/100

Updated on September 24, 2024

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Budget primitif 2014 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.

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33.33333333333333/100

Updated on October 4, 2024

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Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2023 de la région approuvé par la délibération du 20 juin 2024.

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44.44444444444444/100

Updated on July 19, 2024

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Budget Primitif 2011 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

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33.33333333333333/100

Updated on October 8, 2024

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Budget Primitif 2010 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.

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33.33333333333333/100

Updated on September 24, 2024

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Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2024 à 2029

From Région Hauts-de-France

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées, organisations syndicales de salariés, organismes et…

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55.55555555555556/100

Updated on July 17, 2024

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Index égalité professionnelle en région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Score du Conseil régional Hauts-de-France sur 100 obtenu à partir de 4 indicateurs d’écarts d’égalité homme/femme (3 sur la rémunération, 1 sur la promotion) convertis suivant un barème et une pondération définis nationalement. Quand le score est inférieur à 75/100, l’organisation doit proposer…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2016-2021) du Conseil régional Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

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55.55555555555556/100

Updated on July 17, 2024

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Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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