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Search among 62,623 datasets on data.gouv.fr

450 results

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BEDOUES - COCURES

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléas de la révision partielle du PPRi du val d’Allier issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude la carte d'aléas d’inondation du…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPR inondation du bassin de la Dordogne (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPR mouvement de terrain des Egravats (63DDT20070012) approuvé le 06-12-2005 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tardoire en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage…

Updated on November 15, 2024

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les feux de forêt). Il est étudié par les services de…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Bettant

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES BASSINS DE CHASSEZAC ET DE LA CEZE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Updated on November 15, 2024

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PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamment de leur zonage réglementaire. Ce document cartographique est issu de l’analyse du…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRNPi de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvée le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION HAUT TARN

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Updated on November 15, 2024

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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le…

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures…

Updated on November 15, 2024

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PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les communes de Châtel-Guyon, Châteaugay, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol, Mozac, Riom,…

Updated on November 15, 2024

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PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19/12/2013 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi du Val d’Allier Issoiriena été approuvé par arrêté préfectoral du 19/12/2013 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 17 communes de Brassac-les-Mines à Coudes. Soient les communes de : Auzat-la-Combelle, Beaulieu, Brassac-les-Mines, Brenat, Coudes,…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Feillens

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPRN du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de…

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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