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Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPRi du val d’allier issoirien(63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et l'arrêté préfectoral - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble des…

Updated on November 15, 2024

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Zone d’aléa du PPR inondation allier des plaines (63DDT20110006) approuvé le 04-11-2013 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Périmètre de la révision partielle du PPRi du val d’Allier issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on November 15, 2024

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION GARDONS-LUECH

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Document PPRN sur le département de de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Document PPRN sur le département de la Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement…

Updated on December 24, 2024

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PPRN de Cerdon

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Updated on February 7, 2025

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PPRN multi-communal de Mézériat, Vonnas, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Julien-sur-Veyle, Saint-Cyr-sur-Menthon, Biziat et Perrex

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Virieu-le-Grand

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Pougny

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre…

Updated on November 15, 2024

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Révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La révision partielle du PPRi Val d’Allier Issoirien a été approuvée par arrêté préfectoral du 13/06/2018 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Brenat, Issoire, Le Broc, Les Pradeaux, Nonette-Orsonnette, Orbeil et Parentignat. Il comprend…

Updated on November 15, 2024

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