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Search among 62,665 datasets on data.gouv.fr

233 results

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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau - linéaire

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale. Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91" et "N_SRCE_COURS_EAU_L_R91". Plus de métadonnées ici http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/... (et…

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Updated 4 days ago

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Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron

From DDT Aveyron

Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et la caractérisation de ceux-ci est finalisée. L'expertise a été réalisée de manière partagée entre…

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente l'inventaire des cours d'eau du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole. /!\ Attention, cette couche couvre toutes les communes de Rennes Métropole SAUF Miniac-sous-Bécherel et Bécherel. . Elle a été téléchargée depuis le site de l'Etablissement Public Territorial de…

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Updated on July 1, 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Le réseau Vigicrues collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours et des dernières heures. Ces mesures sont visualisables sur le site Vigicrues : le…

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Updated on April 30, 2019

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Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne

From Région des Pays de la Loire

Hauteurs mesurées de La Maine à la station du pont de Basse Chaîne - réseau Vigicrues. Ce jeu de données est une extraction pour la seule station du pont de Basse Chaîne du jeu de données : Hauteurs et débits des cours d’eau mesurés par les stations du réseau Vigicrues Le réseau Vigicrues collecte…

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Updated on April 17, 2019

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Pré-identification des cours d'eau

From DDT de l'Ardèche

Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

Updated on February 26, 2025

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Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain

From DDT de l'Ain

Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain_preindentification_cours_eau.shp). Données modifiées par la DDT01: du 05/11/2022 au 11/06/2024 (6ème diffusion internet) - secteur Dombes, du…

Updated on November 15, 2024

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamment de leur zonage réglementaire. Ce document cartographique est issu de l’analyse du territoire…

Updated on November 15, 2024

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ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

From DDT Vaucluse

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des cours…

Updated on November 15, 2024

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Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés

From DDT Vaucluse

Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels les Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités sont concernés par la Police de l'Eau quand ils sont susceptibles d'aggraver les…

Updated on November 15, 2024

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Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Ministériel de classement des BCAE. Cette donnée est entretenue par le SE/GEMA : - en continu pour les…

Updated on January 10, 2025

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Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du…

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.

Updated on November 15, 2024

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Atelier Open data et participation citoyenne : synthèse

From Grand Chambéry

Ce jeu de données a été produit lors des ateliers participatifs qui ont eu lieu au cours de l'événement "Open data et participation citoyenne" le 2 mars 2021. Les citoyens, élus, agents de Grand Chambéry et de la ville de Chambéry ont été invité à suggérer des défis vis-à-vis des champs d’actions…

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44.44444444444444/100

Updated on March 5, 2021

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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du bassin versant concerné (agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne) et de l'ensemble des…

Updated on December 26, 2024

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Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Continuité écologique régionale (cer_obstacle_rb_l_fr32) - Obstacles à la continuité écologique (réservoirs de biodiversité) - SRADDET Hauts-de-France 2020

From Région Hauts-de-France

Représentation des obstacles à la continuité écologique des réservoirs de biodiversité qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements, des migrations, des reproductions...) Ces obstacles sont principalement des réseaux routiers ou…

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Updated on June 17, 2024

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Continuité écologique régionale (cer_obstacle_p_fr32) - Obstacles majeurs à l'écoulement - SRADDET Hauts-de-France 2020

From Région Hauts-de-France

Les obstacles majeurs à écoulement, sont des ouvrages liés à l’eau qui sont à l'origine d’une modification de l'écoulement des eaux de surface. Ils perturbent la circulation des matériaux et des espèces aquatiques et la continuité écologique. Un géostandard CER a été établi par la CNIG en 2018…

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Updated on June 17, 2024

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Ouvrages sur les cours d'eau (HYD_RES_CoursDEau_Ouvrages) HYD_RES_CoursDEau_Ouvrages

From Brest métropole

Ouvrages sur les cours d'eau **Thématique **Hydrographie **Producteur ** **Créateur ** **Fiche détaillée ** **INSPIRE ** **Id **HYD_RES_CoursDEau_Ouvrages **Type **points **Echelle **0 **Territoire **Brest métropole

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Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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