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Search among 61,977 datasets on data.gouv.fr

245 results

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CARTE - Les servitudes d'utilité publique pour les monuments historiques inscrits et classés - 2012

From Région GRAND EST

Cette carte des servitudes d'utilité publique pour les monuments historiques inscrits et classés a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation…

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55.55555555555556/100

Updated on January 29, 2025

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CARTE : Occupation du sol dans le SCOT de la Bande Rhénane Nord en 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de faire un état des lieux de l'occupation du sol au niveau 2 de la nomenclature dans le SCOT de la Bande Rhénane Nord en 2011. Il est possible d'étudier de manière plus fine l'occupation du sol de ce territoire en exploitant la BdOCS-CIGAL-2011/2012 aux…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE - Enjeux chiroptères incompatibles - 2012

From Région GRAND EST

Cette carte des enjeux chiroptères incompatibles a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du…

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55.55555555555556/100

Updated on January 29, 2025

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CARTE - Élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT) - Septembre 2013

From Région GRAND EST

Élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT) - Septembre 2013

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44.44444444444444/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Occupation du sol dans le SCOT du Piémont des Vosges en 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de faire un état des lieux de l'occupation du sol au niveau 2 de la nomenclature dans le SCOT du Piémont des Vosges en 2011. Il est possible d'étudier de manière plus fine l'occupation du sol de ce territoire en exploitant la BdOCS-CIGAL-2011/2012 aux niveaux…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE - Communes propices à l'échelle de l'Alsace - 2012

From Région GRAND EST

Cette carte des communes propices à l'échelle de l'Alsace a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à…

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55.55555555555556/100

Updated on January 29, 2025

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Carte scolaire 2021 - Commune d'Annecy

From Ville d'Annecy

Ce jeu de données comprend les informations relatives à la carte scolaire de la commune d'Annecy pour 2021. Les informations concernent les écoles gérées par la commune, il s'agit donc des écoles maternelles et des écoles primaires de la commune ainsi que leur adresse et leurs coordonnées, ainsi…

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66.66666666666666/100

Updated on November 26, 2021

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CARTE - Communes concernées par un SAGE - pour la gestion des eaux superficielles

From Région GRAND EST

Actuellement 7 SAGE sont en cours d’élaboration ou approuvés en Alsace. Chaque SAGE définit un programme d’actions pour la préservation des ressources en eau sur son territoire. Le périmètre « eaux superficielles » d’un SAGE correspond au territoire où s’appliquent les dispositions relatives aux…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Mutations de l'occupation du sol dans le SCOT de la Bruche entre 2000 et 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de spatialiser les mutations opérées au niveau 1 de la nomenclature (territoires artificialisés/territoires agricoles/espaces naturels/milieux hydrographiques) dans le SCOT de la Bruche entre 2000 et 2011. Elle permet de mettre en avant l'évolution de…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE - Part des foyers fiscaux non imposables en 2010 - par commune

From Région GRAND EST

Carte de la part des foyers fiscaux non imposables en 2010 par commune. Le foyer fiscal (www.insee.fr) désigne l'ensemble des personnes inscrites sur une même déclaration de revenus. Il peut y avoir plusieurs foyers fiscaux dans un seul ménage : par exemple, un couple non marié où chacun remplit…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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Carte des 101 départements français projetés en Lambert sous la métropole

From Victor Alexandre

Ce fichier cartographique a pour vocation de permettre d'afficher une carte des départements de France, sans fond de carte, sans avoir à procéder à modifications de projections ou de déplacements de formes pour les Dom-Tom. Attention le jeu de données est indiqué comme étant en WGS84 alors qu'il…

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77.77777777777779/100

Updated on November 21, 2021

Creative Commons Attribution

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CARTE - Lycées et lignes TER en Alsace - 2013

From Région GRAND EST

Lycées et lignes TER en Alsace - 2013

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44.44444444444444/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE - Enjeux chiroptères incompatibles - 2012

From Région GRAND EST

Cette carte des enjeux chiroptères incompatibles a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du…

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55.55555555555556/100

Updated on January 29, 2025

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CARTE : Mutations de l'occupation du sol dans le SCOT d'Alsace Bossue entre 2000 et 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de spatialiser les mutations opérées au niveau 1 de la nomenclature (territoires artificialisés/territoires agricoles/espaces naturels/milieux hydrographiques) dans le SCOT d'Alsace Bossue entre 2000 et 2011. Elle permet de mettre en avant l'évolution de…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Evolution des surfaces artificialisées dans les communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en % (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des surfaces artificialisées dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse est exprimée en taux, soit le pourcentage que les terres artificialisées supplémentaires représentent en 2011/2012 par rapport…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Mutations de l'occupation du sol dans le SCOT de la Région de Saverne entre 2000 et 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de spatialiser les mutations opérées au niveau 1 de la nomenclature (territoires artificialisés/territoires agricoles/espaces naturels/milieux hydrographiques) dans le SCOT de la Région de Saverne entre 2000 et 2011. Elle permet de mettre en avant l'évolution…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Occupation du sol dans le SCOT d'Alsace Nord en 2011 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de faire un état des lieux de l'occupation du sol au niveau 2 de la nomenclature dans le SCOT d'Alsace Nord en 2011. Il est possible d'étudier de manière plus fine l'occupation du sol de ce territoire en exploitant la BdOCS-CIGAL-2011/2012 aux niveaux 3 et 4.…

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Updated on June 13, 2016

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CARTE - Potentiel financier et Effort fiscal de 2012 en Alsace

From Région GRAND EST

Potentiel financier et Effort fiscal de 2012 en Alsace

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44.44444444444444/100

Updated on June 13, 2016

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CARTE : Mutations de l'occupation du sol dans le SCOT Pays Thur Doller entre 2000 et 2012 (BdOCS v2)-A4

From Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de spatialiser les mutations opérées au niveau 1 de la nomenclature (territoires artificialisés/territoires agricoles/espaces naturels/milieux hydrographiques) dans le SCOT Pays Thur Doller entre 2000 et 2012. Elle permet de mettre en avant l'évolution de…

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55.55555555555556/100

Updated on June 13, 2016

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carte du réseau routier (RD) A3

From Département de l'Ain

Carte pdf des routes (RD) symbolisées suivant leur classement (principale, de liaison ou ordinaire) du département de l'Ain

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22.22222222222222/100

Updated on September 13, 2024

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