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Search among 61,975 datasets on data.gouv.fr

441 results

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN de Culoz-Béon

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on January 30, 2025

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Zone réglementée du PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on February 21, 2025

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CHUTES DE BLOCS TARN ET JONTE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Brion

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT)

From DDT Lot

Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot)

From DDT Lot

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la DORDOGNE(63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La carte d'aléas est fondé sur une synthèse d'une série d'études basées sur une méthode hydromorphologique s’appuyant sur l’observation des empreintes laissées sur le terrain par les crues passées. 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteurs et des vitesses d'eau : - zone d’aléa fort…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Maillat

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Vienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Craz-sur-Reyssouze

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Périmètre de la révision partielle du PPRi du val d’Allier issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Torcieu

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient le périmètre prescrivant l'élaboration du PPRN, par arrêté préfectoral du 31/10/2003. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot)

From DDT Lot

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Villette-sur-Ain

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on January 21, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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