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5117 results

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RPG

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les…

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Données brutes de l'inventaire forestier

From Institut national de l'information géographique et forestière

Les données brutes de l'inventaire forestier correspondent à l'ensemble des données collectées en forêt (y compris en peupleraie) sur le territoire métropolitain par les agents forestiers de terrain de l'IGN. Ces données portent sur les caractéristiques des placettes d'inventaire (6000 par an),…

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88.88888888888889/100

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BD Forêt®

From Institut national de l'information géographique et forestière

BD Forêt® V2 La BD Forêt® V2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Caractéristiques principales : - Une nomenclature nationale de 32 postes qui repose sur une…

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OCS GE

From Institut national de l'information géographique et forestière

L'OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs…

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DEBROUSSAILLEMENT

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit DEBROUSSAILLEMENT présente le zonage informatif des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD). C’est une carte qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont soumis à la réglementation sur les obligations de débroussaillement. Ce zonage…

Updated 3 weeks ago

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BD Carto® Etat-Major

From Institut national de l'information géographique et forestière

BD Carto® Etat-Major La BD Carto® Etat-Major est la base de données de référence pour la description de l’occupation du sol historique (19ème siècle). Elle s’appuie sur l’ensemble des cartes scannées dites « d’Etat-major » produites entre 1820 et 1866 à l’échelle 1 : 40 000. Caractéristiques…

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BD TOPO®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD TOPO® version 3.4 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -…

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BD CARTO®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD CARTO® version 5.0 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements et régions d'outre-mer. Les…

Updated on December 10, 2024

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Masque Forêt (beta)

From Institut national de l'information géographique et forestière

MASQUE FORET (BETA) Le Masque Foret (beta) est une base de données sous format vectoriel permettant de localiser les zones de forêt au sens de la définition internationale de la Forêt de la FAO. Les zones de forêt sur lesquelles s’exerce un usage agricole sont exclues de cette version bêta.…

Updated 1 month ago

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CARTO VEGETATION

From Institut national de l'information géographique et forestière

CARTO VEGETATION localise les formations végétales qui caractérisent les DROM exclusivement, les peuplements forestiers, ainsi que les formations arbustives, selon une nomenclature propre à chaque territoire couvert. La production de ces cartographies est commanditée et financée par le ministère…

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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44.44444444444444/100

Updated on July 18, 2022

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2023, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme…

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44.44444444444444/100

Updated on March 15, 2024

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Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 21, 2024

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Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.…

Updated on January 9, 2025

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SRC Normandie - L'emprise des zones urbanisées

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaborée de façon automatique à partir de la BDTopo et de…

Updated on November 15, 2024

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SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à…

Updated on November 15, 2024

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Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 21, 2024

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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du…

Updated on November 21, 2024

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Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de…

Updated on November 15, 2024

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Forêt de protection (FP) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres en montagne et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des…

Updated on November 15, 2024

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