Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret) From Département des Côtes d'Armor Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites