Subventions aux associations versées par le Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Détail des conventions de subventions aux associations du Département de Loire-Atlantique depuis 2008 (versements sruvenus en 2021 manquants). Les données à partir de 2020 respectent le schéma national. Pour les données avant 2019 : la date de la convention est au 1e janvier afind'avoir un format… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 9, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe numérique depuis 2021. Ce budget créé en 2021 vise à suivre les activités d’exploitation de la politique départementale d’aménagement numérique du territoire, dans le cadre notamment… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux de 2009 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Recueil des arrêtés et décisions du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Ensemble des arrêtés et décisions prises par le Département de Loire-Atlantique depuis 2023. A noter que les délibérations depuis 2008 sont publiées de façons individualisées dans un jeu dédié. Ce jeu contient plusieurs types de documents : des recueils généralement mensuels : le Recueil des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 2, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Documents et sources des ateliers développés par le Laboratoire des usages numériques du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Documents et sources des ateliers développés par le Département de Loire-Atlantique dans le cadre de son Laboratoire des usages numériques (LUNe) à destination des jeunes de 11 à 25 ans pendant les vacances scolaires. Les contenus sont diffusés sous forme d'archives zip contenant les différents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 1, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) aide les ménages à accèder ou à se maintenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Voir aussi : Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique Compte administratif du budget annexe du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2012 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016.. Voir aussi : Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique de 2015. Voir les données à partir de 2016. Grand Patrimoine de Loire-Atlantique repose sur la complémentarité entre le musée départemental… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale. Voir aussi : Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique Les jeux de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Conseils de développement de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Liste des conseils de développement en Loire-atlantique avec leurs adresses, contact, site et comptes de réseaux sociaux. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 4, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Représentation du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non, par l'intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. Voir aussi : Élu·e·s du Département de Loire-Atlantique Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 9, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2015. Voir les données de 2016 à 2017. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le cadre des lois de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021. Voir aussi : Représentation du Département de Loire-Atlantique Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on May 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délégations du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Périmètre des 6 délégations du Département de Loire-Atlantique. Les services du Département sont organisés en 6 délégations, réparties sur chaque bassin de vie. Chacune regroupe les services du Département dédiés à la solidarité, l'aménagement et au développement local. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 22, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le dispositif de téléassistance permet d'assister une personne à distance et favorise ainsi le maintien à domicile.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap. From Département de Loire-Atlantique Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap, organisée par le Département de Loire Atlantique, en septembre 2020. Les contributeurs·rices répondaient à la sollicitation suivante : « Jusqu’au 27 septembre, vous pouvez partager… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de 2016. Voir les données de 2013 à 2015. Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) aide les ménages à accèder ou à se maintenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 dans le but de collecter l’avis des citoyen·ne·s et enrichir le projet. Afin de partager les enjeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 11, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports et délibérations de la commission permanente depuis le 23 juin 2022. Accédez à la page de recherche des délibérations. Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on July 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites