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ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest (BAT_ZON_OpeRevitalisationTerri) BAT_ZON_OpeRevitalisationTerri

Périmetre de l'ORT permettant de mettre en œuvre de nouveaux outils juridiques pour mener à bien son projet de revitalisation du centre-ville, afin notamment de :favoriser la réhabilitation de l’habitat , renforcer l’attractivité commerciale en centre-ville, faciliter les projets à travers des…

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Zones éligibles au dispositif Pinel (BAT_ZON_DispositifPinel) BAT_ZON_DispositifPinel

From Brest métropole

Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat d'un logement neuf ou réhabilité dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est…

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles) BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles

From Brest métropole

Délimitation des Quartiers prioritaires de la politique de la ville. Une nouvelle génération de quartiers prioritaires entre en vigueur au 01 janvier 2024 pour la France métropolitaine par le décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 Dans la bande des 300 m : TVA à 5.5% pour l'accession à la…

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Renouvellement urbain (BAT_ZON_TerritRenovUrbaine) BAT_ZON_TerritRenovUrbaine

From Brest métropole

Territoires de renouvellement urbain dans le cadre : Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (Opah Ru) Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Thématique Habitat / Locaux Producteur Brest métropole Créateur Atelier d'Etudes Urbaines Fiche…

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Zonage du contrat urbain de cohésion sociale (BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial) BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial

From Brest métropole

Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'intervention sont les suivantes: accès à l'emploi et développement économique amélioration du cadre de vie…

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Immobilier municipal et communautaire (BAT_IMM_BatimentsMunicipaux) BAT_IMM_BatimentsMunicipaux

From Brest métropole

Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest Thématique Habitat / Locaux Producteur Brest métropole Créateur Dir. patrimoine/logistique Fiche détaillée INSPIRE Id BAT_IMM_BatimentsMunicipaux Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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