Recueil des arrêtés et décisions du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Ensemble des arrêtés et décisions prises par le Département de Loire-Atlantique depuis 2023. A noter que les délibérations depuis 2008 sont publiées de façons individualisées dans un jeu dédié. Ce jeu contient plusieurs types de documents : des recueils généralement mensuels : le Recueil des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 2, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations - CC Grand Chambord (2020) From Communauté de communes du Grand Chambord Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par le Conseil Communautaire. Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décisions, résolutions et actions décidées lors des réunions du Conseil Communautaire au cours de cette… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on November 29, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites