Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière From Ministère de l'intérieur La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 20, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014 From Ministère de l'intérieur Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 20, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière From Ministère de l'intérieur Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 20, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des imprimantes Ville de La Rochelle en 2014 From La Rochelle Liste des imprimantes Ville de La Rochelle (hors écoles). Dataset obsolète non maintenu. Données 2014-2015 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 7, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Fréquence et mode de collecte par type de déchets ménagers sur m2A From Mulhouse Alsace Agglomération Fréquences et modes de collecte par flux de déchets (Biodéchets, Déchets verts, Encombrant Ordures ménagères, Recyclables, Verre) par communes membres de Mulhouse Alsace Agglomération Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 10, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Consommation – Impression papier par mois 2016-2017 From La Rochelle Historique du volume d'impression papier par mois, format, finition et type de document pour la Ville de La Rochelle (hors écoles) pour 2016 et 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 7, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Levalloisirs From Ville de Levallois Nombre d'inscrits en version papier ou web depuis 2010 aux activités de la Ville par Levalloisirs. Ce guichet unique permet de gérer de manière coordonnée et simple les différentes activités municipales de l’inscription jusqu’au règlement. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 30, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Points d'Apport Volontaire des déchets From Communauté d'agglomération du Boulonnais Ce fichier représente la géolocalisation des Points d'Apport Volontaire (PAV) présents sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Boulonnais. Typologie des points : PAV Verre PAV Verre, déchets ménagers PAV plastique, papier PAV Ordures Ménagères PAV Verre, plastique, papier et Ordures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière From Alice DUJARDIN Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 30, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière From Alice DUJARDIN Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 30, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites