Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE) From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 6 favorites
Pétrole, électricité, gaz et autres statistiques de l’énergie (« pégase ») (PEGASE) PEGASE From Ministère de la Transition écologique AVERTISSEMENT : à compter de septembre 2022 les fichiers de données mensuelles de l'énergie (anciennement pégase) qui étaient diffusés au format Beyond seront diffusés directement à partir de l'application de diffusion des données (dido) du SDES. Base de données énergie - source « anciennement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 5, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 7 favorites
Fondations d'entreprises From Ministère de l'intérieur Ce jeu de données contient la liste des fondations d'entreprises avec le code de la fondation, son nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code postal et la ville correspondante. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 4 favorites
[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche /!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 7, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 10, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Entreprises From Ville d'Issy-les-Moulineaux Ce jeu de données répertorie des entreprises isséennes dans le domaine du numérique : nom, adresse, téléphone, site web, appartenance à un réseau d'entreprises... Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 13, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 3 favorites
[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche /!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 7, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche /!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, intensité technologique et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 7, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Etude sur les équipements et usages des PME et ETI From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) A l’occasion de sa revue stratégique, l’Arcep a identifié le marché des services de communications électroniques à destination des entreprises comme l’une de ses priorités. En particulier, l’un des douze chantiers identifiés pour 2016/2017, intitulé « PME connectées », vise à favoriser l’émergence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 14, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance From Institut national de la propriété industrielle (INPI) · L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI prises dans le cadre de la procédure d'opposition de marque (depuis 2004) et de la procédure de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 27, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Entreprises et commerces locaux - Commune de Mogneneins From Mogneneins Listes des entrepreneurs, entreprises et commerces ayant leur siège et leur activité principale sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http://mogneneins.com/services/entreprise-et-commerce/ Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 9, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données essentielles des marchés publics de Lille-Hellemmes-Lomme From Mairie de Lille Ce jeu de données recense les données essentielles des marchés publics attribués par la Ville de Lille et des communes associées. La liste des avis de marchés en cours est accessible depuis le site Internet de la Ville :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 9, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Marchés Publics pour les années 2015, 2016, 2017 pour la Communauté de Commune de Pays de Mormal From Pays de Mormal Ce document recense les différentes entreprises ayant conclu un contrat avec la communauté de commune du Pays de Mormal. On peut y trouver : le nom des entreprises acheteuses la nature du marché la tranche du montant du marché le code postal de la commune de résidence de l'entreprise Ce document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 19, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Liste des Etablissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir en 2022 (GPSEA) GPSEA From Grand Paris Sud Est Avenir La collectivité territoriale de Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) publie le recensement de l'ensemble des établissements recevant du public (ERP). Pour chaque équipement, il précise l’adresse, les coordonnées géographiques, le nom, le type et le code de l’équipement public. L’article R.123-2 du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on January 20, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites