SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated 2 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019).… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).… Updated on August 22, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated 5 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated on September 12, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BD Carthage® From Système d'Information sur l'Eau La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1) From Système d'Information sur l'Eau Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Débits caractéristiques de référence From Système d'Information sur l'Eau La cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et Module noté QA : débit moyen interannuel) est issue d’un travail d’interpolation spatiale. Les valeurs proposées n’ont pas de portées réglementaires à moins d’être validées au cas par cas par la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on September 8, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Stations hydrométriques de vigilance crues - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Points couverts par la vigilance crues, utilisés pour communiquer une information de vigilance crues à une station hydrométrique. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on September 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement - OBS From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Observatoire national des étiages From Système d'Information sur l'Eau L’observatoire national des étiages ( ONDE ) caractérise les étiages estivaux par l'observation visuelle du niveau d'écoulement de certains cours d'eau métropolitains. Il poursuit le double objectif de constituer un réseau de connaissance stable sur les étiages estivaux et d’être un outil d’aide à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Parcs et Jardins de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES From Système d'Information sur l'Eau Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites