Code source des taxes foncières (TF) (TF) TF From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source est sous licence CeCILL v2.1(détail dans le fichier LICENSE.txt). Cette ouverture s’inscrit dans la mise en œuvre de la Loi pour une République numérique, qui a ajouté à l’article L300-2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 5 days ago License Not Specified 0 reuses 3 favorites
Ouverture des données publiques du logement : rapport et cartographie From Etalab Dans le cadre de la politique du gouvernement en faveur de l'ouverture des données publiques, il a été décidé de lancer des débats sur quatre thématiques prioritaires parmi lesquelles figure le logement. Le Conseil national de l'habitat (CNH) s'est vu confier le rôle d'animation des échanges, en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 2 favorites
Référentiel des métiers et compétences des Systèmes d’information et de communication (SIC) (juillet 2016) From Direction interministérielle du numérique 📣 Depuis janvier 2024, c'est le Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique qui est applicable. Le Référentiel interministériel des métiers et compétences des Systèmes d’Information et de Communication (SIC) qui était jusqu'alors en vigueur est conservé ici dans une logique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on July 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Programme d’enseignement de l’école maternelle From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse La loi de refondation de l’École crée un cycle unique pour l’école maternelle et souligne sa place fondamentale comme première étape pour garantir la réussite de tous les élèves au sein d’une école juste pour tous et exigeante pour chacun. Le texte énonce trois principes : -Une école qui s’adapte… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 26, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Concertation nationale sur le numérique From Conseil National du Numérique Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites