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Search among 42,762 datasets on data.gouv.fr

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Plan local d'urbanisme de Grenoble

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune Mont Saint Martin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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22.22222222222222/100

Updated 1 week ago

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PLUi-HD - Prescriptions surfaciques

From Dijon métropole

Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HDDijon Métropole

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLUI-HD - Informations surfaciques

From Dijon métropole

Informations surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLUi-HD - Informations ponctuelles

From Dijon métropole

Informations ponctuelles du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLUI-HD - Données complètes (6 données)

From Dijon métropole

Données complètes (6 données) qui composent le PLUi-HD de la Métropole (zonage, prescriptions linéaires, prescriptions surfaciques, prescriptions ponctuelles, informations surfaciques et informations ponctuelles). Se rendre sur l'onglet export pour télécharger le jeu de données complet. Pour…

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55.55555555555556/100

Updated on April 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local d'urbanisme de Sassenage

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sassenage. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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22.22222222222222/100

Updated 4 days ago

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Plan local d'urbanisme de Noyarey

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Noyarey. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 4 days ago

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Plan local d'urbanisme de Fleury-sur-Orne

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fleury-sur-Orne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on August 19, 2023

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Liste des PLU disponibles sur le Géoportail de l'Urbanisme

From Christian Quest

Extraction de la liste des PLU disponibles sur le géoportail de l'urbanisme.

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44.44444444444444/100

Updated on February 24, 2017

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