Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap From Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées From Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] From Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap From Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour From Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour From Ministère de l'intérieur
Directive Paysagère Alpilles - Zone visuellement sensible - en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut national de l'information géographique et forestière
Code Officiel Géographique (COG) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)