Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Description
L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
Producteur
Dernière mise à jour
15 août 2014
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
53f0a959a3a72905a3504b1d
Temporalité
Création
15 août 2014
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 août 2014
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
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Extras
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2014-09-16 09:15:46.436000
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